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MENTIONS LEGALES OSH COURTAGE
Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle
Le site www.groupe-osh.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :
O.S.H. COURTAGE
70 Avenue du Général de Gaulle -72 000 Le Mans
811 771 385 R.C.S. Le Mans
Les mentions « le site », « le site www.groupe-osh.fr » ou assimilées désignent aux présentes tant le site internet www.groupe-osh.fr que ses sous-domaines.
Directeur de la publication : Monsieur Simon Séné
Ce site est hébergé par la société :
HOSTINGER, UAB
Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
Téléphone : +37064503378
E-mail : domains@hostinger.com
Le site www.groupe-osh.fr a été conçu et réalisé par Athome Studio – Yann Vivet.
Crédits photos : O.S.H. / Pexels / Athome Studio
L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, de représentation et de mise à disposition du public sont réservés, sauf autorisation expresse et écrite de la société O.S.H..
Propriété intellectuelle
O.S.H. COURTAGE détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable de O.S.H. COURTAGE. Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont déposés et la propriété du groupe O.S.H. COURTAGE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation à son profit. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable du groupe O.S.H. COURTAGE ou du tiers détenteur des droits.
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O.S.H. COURTAGE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que O.S.H. COURTAGE s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. O.S.H. COURTAGE se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens vers d’autres sites
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où O.S.H. COURTAGE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site O.S.H. COURTAGE en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.
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Absence de portée contractuelle des informations présentées sur le site
Les informations, illustrations et toutes données diffusées sur le présent site internet n’ont aucune portée contractuelle.
Services de Simulations
Les utilisateurs du Site ont à leur disposition des « simulateurs » permettant d’effectuer aisément un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n’ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calculées. Les résultats ne pouvant pas être garantis pour exacts, l’utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.
Informatique et libertés
Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site est informé que la société «O.S.H. COURTAGE» dispose d’un traitement informatique pour l’accomplissement de ses activités. A cette fin, la société «O.S.H. COURTAGE» est amenée à enregistrer les informations recueillies concernant l’utilisateur du site. L’utilisateur du site peut exercer ses droits d’accès et de rectification aux données le concernant auprès de la société «O.S.H. COURTAGE», 70 Avenue du Générale de Gaulle 72000 LE MANS – Téléphone 02.43.87.16.99
Copyright : © O.S.H. COURTAGE
Avis collectés
Les informations, analyses et les données publiées sur ce site ont un caractère indicatif, non contractuel, et peuvent être modifiées sans préavis. Ces informations, analyses ou données ne constituent pas une offre d’achat ou de vente, ni un conseil financier ou un engagement quelconque de la part de O.S.H. COURTAGE.
O.S.H. COURTAGE ne peut être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation des informations, des analyses et des données diffusées sur ce site. Ces informations, analyses ou données sont régulièrement mises à jour, et ont été élaborées à partir de sources que la société O.S.H. COURTAGE estime fiables.
Le présent site est principalement destiné aux personnes physiques et morales de droit français.
O.S.H. Courtage
70 Avenue du Général de Gaulle – 72000 Le Mans
RCS N°811 771 385 R.C.S. Le Mans – immatriculé le 08/06/2015
Au capital social de 2000€
Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 20001588 en qualité de COA-COBSP-MIA-MIOBSP
www.groupe-osh.fr – 02.43.87.16.99
Représenté par Monsieur SENE Simon – EURL Simon Séné – 2 Rue Principale 72190 Sargé-lès-le-Mans
Activité(s) exercée(s) : Les activités d’agents et de courtiers en assurances, transactions sur immeubles et fonds de commerce, courtage en opérations de banque et de service de paiement
MENTIONS LEGALES O.S.H. PATRIMOINE & CO
Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle
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O.S.H. PATRIMOINE & CO
74 Rue de La Corderie -72 000 Le Mans
901 259 853 R.C.S. Le Mans
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Directeur de la publication : Monsieur Enrique Heulin
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HOSTINGER, UAB
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Téléphone : +37064503378
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Propriété intellectuelle
O.S.H. PATRIMOINE & CO détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable de O.S.H. PATRIMOINE & CO. Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont déposés et la propriété du groupe O.S.H. PATRIMOINE & CO. ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation à son profit. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable du groupe O.S.H. PATRIMOINE & CO ou du tiers détenteur des droits.
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Services de Simulations
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Service Petites Annonces
L’Editeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l’absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité des informations insérées sur le service annonces du Site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.
Informatique et libertés
Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site est informé que la société «O.S.H. PATRIMOINE & CO» dispose d’un traitement informatique pour l’accomplissement de ses activités. A cette fin, la société «O.S.H. PATRIMOINE & CO » est amenée à enregistrer les informations recueillies concernant l’utilisateur du site. L’utilisateur du site peut exercer ses droits d’accès et de rectification aux données le concernant auprès de la société «O.S.H. PATRIMOINE & CO » 70 Avenue du Générale de Gaulle 72000 LE MANS – Téléphone 02.43.87.16.99
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Avis collectés
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O.S.H. PATRIMOINE & CO – SASU
74 Rue de la Corderie – 72000 Le Mans
RCS N° 901 259 853 R.C.S. Le Mans – immatriculé le 08/06/2015
Au capital social de 2000€
Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 21006975 en qualité de COA
Représenté par Monsieur HEULIN Enrique – 74 Rue de la Corderie 72000 Le Mans
Activité(s) exercée(s) : Les activités d’agents et de courtiers en assurances, transactions sur immeubles et fonds de commerce, courtage en opérations de banque et de service de paiement, conseil en investissement
MENTIONS LEGALES GROUPE OSH
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GROUPE O.S.H.
70 Avenue du Général de Gaulle -72 000 Le Mans
900 567 884 R.C.S. Le Mans
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Directeur de la publication : Monsieur Simon Séné
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Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
Téléphone : +37064503378
E-mail : domains@hostinger.com
Le site www.groupe-osh.fr a été conçu et réalisé par Athome Studio – Yann Vivet.
Crédits photos : O.S.H. / Pexels / Athome Studio
L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, de représentation et de mise à disposition du public sont réservés, sauf autorisation expresse et écrite de la société O.S.H..
Propriété intellectuelle
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GROUPE O.S.H – SASU
70 Avenue du Général de Gaulle – 72000 Le Mans
RCS N°900 567 884 R.C.S. Le Mans – immatriculé le 18/06/2021
Au capital social de 2000€
Carte professionnelle N° CPI72012021000000015 délivrée par la CCI du Mans
www.groupe-osh.fr – 02.43.87.16.99
Représenté par Monsieur SENE Simon – EURL Simon Séné – 2 Rue Principale 72190 Sargé-lès-le-Mans
Activité(s) exercée(s) : activité d’agence immobilière au sens de l’article 1er de la loi du 2 Janvier 1970 dite Loi Hoguet concernant les opérations d’achat, vente, échange, location ou sous-location en nu ou meublé d’immeubles bâtis ou non bâtis, d’achat, vente ou location-gérance de fonds de commerce, de souscription, achat, vente d’actions ou de parts, de sociétés immobilières donnant vocation à une attribution de locaux ou en propriété, d’achat, vente de parts sociales non négociables lorsque l’actif social comprend un immeuble ou un fonds de commerce. Les services couverts par la société sont tous ceux que l’agent immobilier professionnel peut proposer dans le cadre de l’activité réglementée par la détention de la carte professionnelle portant la mention « transactions sur immeubles et fonds de commerces »